SITUATION TERRITORIALE [adsenseyu1] — mod. 4000 — PRÉSENTATION La situation - mod. 4000 - est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, qui retrace leur activité par catégories d'opérations. Elle est c...

OPÉRATIONS AVEC LES AGENTS NON-RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4010 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4010 - recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec les agents non-résidents y compris les créances do...

OPÉRATIONS SELON LES FAMILLES DE DEVISES [adsenseyu1] — mod. 4011 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4011 - recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris le...

OPÉRATIONS DE FINANCEMENT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4012 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4012 - recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations de financement réalisées avec les Ã...

OPÉRATIONS DE FINANCEMENT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT NON-RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4013 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4013 - recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations de financement réalisées avec l...

OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE RÉSIDENTE [adsenseyu1] — mod. 4014 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4014 - recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle résidente qui sont enregistrées en classes 2, 4 e...

OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE NON-RÉSIDENTE [adsenseyu1] — mod. 4015 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4015 - retrace, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec la clientèle non-résidente en distinguant la zo...

OPÉRATIONS SUR TITRES DE TRANSACTION, OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS CONDITIONNELS, OPÉRATIONS DIVERSES, VALEURS IMMOBILISÉES [adsenseyu1] — mod. 4016 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4016 - recense, hors créances et dettes rattachées, ...

PENSIONS LIVRÉES SUR TITRES, TITRES PRÊTÉS ET INSTRUMENTS CONDITIONNELS [adsenseyu1] — mod. 4017 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4017 - recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l'arti...

PORTEFEUILLE TITRES ET TITRES ÉMIS [adsenseyu1] — mod. 4018 — PRÉSENTATION Le document, - mod. 4018 - recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres et les titres émis. Les titres de placement et les titres de l'acti...

PORTEFEUILLE TITRES (ANNUEL) [adsenseyu1] — mod. 4020 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4020 - recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres en distinguant différentes méthodes d'évaluation des titres, la nature de...

PROVISIONS, CAPITAUX PROPRES ET ASSIMILÉES [adsenseyu1] — mod. 4021 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4021 - recense les fonds investis dans l'établissement de crédit de façon permanente ou durable et les différentes catégories de prov...

ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN ET MÉCANISME DE GARANTIE DES CAUTIONS [adsenseyu1] — mod. 4022 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4022 - fournit des informations sur les engagements de financement et de garantie qui ne sont pas détaillées dans l...

ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN [adsenseyu1] (instruments financiers à terme) — mod. 4023 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4023 - fournit des informations sur les engagements sur instruments financiers à terme qui ne sont pas détaillés dans ...

OPÉRATIONS FERMES À TERME EN DEVISES [adsenseyu1] — mod. 4025 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4025 - ventile les opérations fermes à terme en devises, qui comprennent les opérations de change à terme et les opérations sur instrument...

CRÉANCES IMPAYÉES [adsenseyu1] — mod. 4026 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4026 - recense les créances impayées qui sont des informations extraites des comptes d'origine. CONTENU Lignes Les créances impayées sont globalisées selo...

PROVISIONS SUR CRÉANCES DOUTEUSES ET SUR ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN [adsenseyu1] — mod. 4027 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4027 - recense les provisions en euros et en devises sur créances douteuses et engagements de hors bilan. Les pr...

RÉPARTITION DES EMPLOIS, RESSOURCES ET ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN SELON LA DURÉE RESTANT À COURIR [adsenseyu1] — mod. 4028 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4028 - met en évidence différentes tranches de durée résiduelle des ressourc...

OPÉRATIONS AVEC LE GROUPE [adsenseyu1] — mod. 4029 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4029 - recense, hors créances et dettes rattachées, les principales relations financières que l'établissement entretient avec les entités qui font par...

DOCUMENT SPÉCIFIQUE AUX ÉTABLISSEMENTS À RÉSEAU DOTÉS D'UN ORGANE CENTRAL [adsenseyu1] — mod. 4030 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4030 - a un double objet : -    fournir une approche plus complète que dans les documents dits " ...

FINANCEMENT DE LA CONSOMMATION DES PARTICULIERS [adsenseyu1] — mod. 4031 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4031 - décrit les différentes catégories de financements de la consommation des particuliers. CONTENU Lignes * Les crédits sont...

OPÉRATIONS DE CRÉDIT-BAIL ET OPÉRATIONS ASSIMILÉES [adsenseyu1] — mod. 4032 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4032 -  vise à donner le calcul de la réserve latente et le montant des loyers impayés depuis plus de 3 mois ou de 6 mois e...

LISTE DES AFFILIÉS ÉLÉMENTS DE CALCUL DE L'ASSIETTE DES DÉPÔTS DES RÉSEAUX POUR LA COTISATION À LA GARANTIE DES DÉPÔTS [adsenseyu1] — mod. 4033 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4033 - recense les établissements, affiliés à un...

GARANTIE DES DÉPÔTS ET DES TITRES DONNÉES COMPLÉMENTAIRES [adsenseyu1] — mod. 4034 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4034 - est destiné à recueillir certaines données nécessaires au calcul des contributions dues par les établissemen...

ORDRES STIPULÉS À RÈGLEMENT-LIVRAISON DIFFÉRÉ ET CRÉDITS AFFECTÉS À L'ACQUISITION D'INSTRUMENTS FINANCIERS [adsenseyu1] — Mod. 4035 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4035 - recense les opérations sur titres stipulées à règlemen...

OPÉRATIONS DE CRÉDIT ENTREPRISE D'INVESTISSEMENT [adsenseyu1] — mod. 4036 — PRÉSENTATION Le document -mod. 4036- recense les opérations de crédit réalisées dans le cadre du règlement n° 98-05 du Comité de la réglementation bancair...

INFORMATIONS DIVERSES [adsenseyu1] —  mod. 4037  — PRÉSENTATION Le document — mod. 4037 — fournit des informations diverses sur les établissements assujettis au système de remise « simplifié allégé ». CONTENU Lignes Elles cor...

COMPTE DE RÉSULTAT [adsenseyu1] — mod. 4080 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4080 - est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, qui retrace les charges et les produits liés à leur activité. CONTEN...

RÉSULTAT DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME [adsenseyu1] — mod. 4081 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4081 - recense les résultats sur instruments financiers à terme lorsqu'ils sont réalisés ou enregistrés dans un com...

AFFECTATION DU RÉSULTAT [adsenseyu1] — mod. 4084 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4084 - recense des éléments d'information sur la répartition du résultat décidée par l'organe compétent de l'établissement de crédit avant le 31 mai...

RÉSULTAT DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS [adsenseyu1] — mod. 4085 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4085 - est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements et entreprises assujettis, qui retrace principalem...

INDICATEUR D'ACTIVITÉ EFFECTIFS, RÉSEAU COMMERCIAL, NOMBRE DE COMPTES À LA CLIENTÈLE [adsenseyu1] — mod. 4090 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4090 - regroupe les données, arrêtées en fin d'année et évaluées en unités élément...

INDICATEUR D'ACTIVITÉ ACTIVITÉ SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUTRES ACTIFS POUR LE COMPTE DE TIERS [adsenseyu1] — mod. 4091 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4091 - retrace les opérations réalisées pour le compte de tiers au cours...

INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUTRES ACTIFS EN DÉPÔT [adsenseyu1] — mod. 4092 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4092 - retrace l'encours, aux dates d'arrêtés semestrielles, des instruments financiers et autres actifs en dépôt pour le comp...

CONCOURS OCTROYÉS À LA CLIENTÈLE NON FINANCIÈRE [adsenseyu1] — mod. 4098 — PRÉSENTATION Le document -- mod. 4098 - recense des informations sur les nouveaux concours octroyés, en euros et en devises " in ", au cours du trimestre, assort...

SITUATION [adsenseyu1] — mod. 4100 — PRÉSENTATION La situation - mod. 4100 - est un document de synthèse, qui retrace par catégories d'opérations, soit l'activité exercée par les succursales implantées à l'étranger (4100 " activité ...

OPÉRATIONS SUR TITRES DE TRANSACTION, OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS CONDITIONNELS, OPÉRATIONS DIVERSES, VALEURS IMMOBILISÉES [adsenseyu1] — mod. 4116 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4116 - recense, hors créances et dettes rattachées, ...

PORTEFEUILLE TITRES [adsenseyu1] — mod. 4120 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4120 - recense le portefeuille titres en distinguant différentes méthodes d'évaluation des titres et la nature des titres. C'est un document complémentaire du...

ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN (FINANCEMENT, GARANTIE) [adsenseyu1] — mod. 4122 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4122 - fournit des informations sur les engagements de financement et de garantie qui ne sont pas détaillées dans la situation -m...

OPÉRATIONS FERMES À TERME EN DEVISES [adsenseyu1] — mod. 4125 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4125 - ventile les opérations fermes à terme en devises, qui comprennent les opérations de change à terme et les opérations sur instrument...

CRÉANCES IMPAYÉES [adsenseyu1] — mod. 4126 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4126 - recense les créances impayées. C'est un document complémentaire du document - mod. 4026 - ; il ne concerne que les établissements qui exercent une acti...

ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX – RISQUE DE CRÉDIT [adsenseyu1] — mod. 4130 — et — mod. 4130-1 — PRÉSENTATION Les documents — mod. 4130 — et — mod. 4130-1 — recensent sur base consolidée l'exposition d'un groupe au risque de créd...

RISQUE DE CRÉDIT LIÉ À L’ACTIVITÉ INTERNATIONALE [adsenseyu1] — mod. 4130i — et — mod. 4130i1 — PRÉSENTATION Les documents — mod. 4130i — et — mod. 4130i1 — recensent sur base consolidée l'exposition d'un groupe au risque ...

ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX — RISQUE DE MARCHÉ [adsenseyu1] — mod. 4131 — et — mod. 4131-1 — PRÉSENTATION Les documents — mod. 4131 — et — mod. 4131-1 — recensent la part des risques de marché portés par un établissement qui...

ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX ET PROVISIONS GÉNÉRALES [adsenseyu1] — Mod. 4132 — et — Mod. 4132-1 — PRÉSENTATION Les documents —  mod. 4132  — et —  mod. 4132-1  — recensent les provisions générales constituées pour couvrir...

COMPTE DE RÉSULTAT [adsenseyu1] — mod. 4180 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4180 - est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, qui retrace les charges et les produits liés soit à l'activité des su...

RÉSULTATS DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS [adsenseyu1] — mod. 4185 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4185 - est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, qui retrace principalement les charge...

INDICATEUR D'ACTIVITÉ ACTIVITÉ SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUTRES ACTIFS POUR LE COMPTE DE TIERS [adsenseyu1] — mod. 4191 — PRÉSENTATION Le document - mod. 4191 - retrace les opérations réalisées pour le compte de tiers au cours...

BILAN PUBLIABLE [adsenseyu1] — mod. 4200 — PRÉSENTATION Le bilan publiable — mod. 4200 — est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, qui correspond au modèle type de bilan que les établissements d...

COMPTE DE RÉSULTAT PUBLIABLE [adsenseyu1] — mod. 4290 — PRÉSENTATION Le compte de résultat publiable — mod. 4290 — est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, qui correspond au modèle type de com...

BILAN CONSOLIDÉ — mod. 4900 — [adsenseyu1] PRÉSENTATION Le bilan consolidé — mod. 4900 — (code document KA0) est un document de synthèse, établi conformément aux dispositions du règlement n° 2000-03 du Comité de la réglementation...

PLUS OU MOINS VALUES LATENTES SUR DES ÉLÉMENTS D’ACTIF ET DE PASSIF ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR [adsenseyu1] — MOD. 4908i — PRÉSENTATION L’état — mod. 4908i — reprend les plus ou moins values latentes constatées sur certains p...

[adsenseyu1] RISQUE DE CRÉDIT SUR ACTIFS FINANCIERS, ENGAGEMENTS DE PRÊT ET CONTRATS DE GARANTIE FINANCIÈRE — Mod. 4927i  —* PRÉSENTATION Le document — mod. 4927i — recense sur base consolidée : -    les instruments financiers...

[adsenseyu1] COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ — MOD. 4980 — PRÉSENTATION Le compte de résultat consolidé — mod. 4980 — (code document KS0) est un document de synthèse, établi conformément aux dispositions du règlement n° 2000-03 du C...

[adsenseyu1] PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION PRUDENTIEL — mod. 4986 — ou — MOD. 4986i — PRÉSENTATION L'état — mod. 4986 — ou — mod. 4986i — est un document de synthèse qui comporte la liste des entreprises incluses dans le périmÃ...

[adsenseyu1] IMPLANTATIONS BANCAIRES À L’ÉTRANGER ÉTAT CIVIL — FILIALES — mod. 4987 — ou — mod. 4987 i — PRÉSENTATION Les états — mod. 4987 — et — mod. 4987 i —  sont  des documents de synthèse qui comportent des donn...

[adsenseyu1] IMPLANTATIONS BANCAIRES À L’ÉTRANGER ÉTAT CIVIL — SUCCURSALES — — mod. 4988 — ou — mod. 4988 i — PRÉSENTATION Les états — mod. 4988 — et — mod. 4988 i —  sont des documents de synthèse qui comportent des...

[adsenseyu1] ACTIVITÉ ET RÉSULTATS DES IMPLANTATIONS BANCAIRES À L'ÉTRANGER — mod. 4989 — PRÉSENTATION L'état - mod. 4989 - est un document de synthèse qui contient certaines données synthétiques et retrace par catégories d'opérat...

[adsenseyu1] ACTIVITÉ ET RÉSULTATS DES IMPLANTATIONS BANCAIRES À L’ÉTRANGER —  mod.  4989i  — PRÉSENTATION L'état —  mod.  4989i  — est un document de synthèse qui contient certaines données synthétiques et retrace par c...

[adsenseyu1] BILAN CONSOLIDÉ PUBLIABLE — mod. 4990 — PRÉSENTATION Le bilan consolidé publiable — mod. 4990 — est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements visés à l'article 1er du règlement n° 99-07 du Comi...

[adsenseyu1] BILAN CONSOLIDÉ PUBLIABLE IFRS — mod. 4990i — PRÉSENTATION Le bilan consolidé IFRS publiable — mod. 4990i — est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements assujettis qui publient des comptes conso...

[adsenseyu1] COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ PUBLIABLE — mod. 4999 — PRÉSENTATION Le compte de résultat consolidé publiable - mod. 4999 - est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements visés à l'article 1er du règ...

[adsenseyu1] COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ PUBLIABLE IFRS — mod. 4999i — PRÉSENTATION Le compte de résultat consolidé IFRS publiable — mod. 4999i — est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements assujettis qu...