plan de comptes

363-4 РMod̬le de plan de comptes

Classe 1 – Comptes de capitaux propres

10 – Capital

101 – Capital (en début d’exercice)

102 – Emissions et rachats

1021 – Emissions

1022 – Rachats

103 – Commissions

1031 – Commissions de souscription

1032 – Commissions de rachat

1039 РR̩trocessions

10391 РR̩trocessions sur les commissions de souscription

10392 РR̩trocessions sur les commissions de rachat

105 – Variation des différences d’estimation

1050 – Sur actions

1051 – Sur obligations

1052 РSur titres de cr̩ances

1053 – Sur titres d’OPC

1054 РSur op̩rations temporaires de titres

1055 – Sur instruments financiers à terme

1056 – Sur autres instruments financiers

1057 – Sur comptes financiers

1058 – Sur immobilisations et sur titres vendus à découvert

106 РDiff̩rences de change

107 РOp̩rations sur titres

1071 РFrais de n̩gociation

10711 – Frais d’achat

10712 – Frais de vente

1072 – Plus-values et moins-values

10721 – Plus-values

107210 – sur actions

107211 – sur obligations

107212 Рsur titres de cr̩ances

107213 – sur titres d’OPC

107214 Рsur op̩rations temporaires sur titres

107215 – sur instruments financiers à terme

107216 – sur autres instruments financiers

107217 – sur comptes financiers

107218 – sur immobilisations

10722 – Moins-values

107220 – sur actions

107221 – sur obligations

107222 Рsur titres de cr̩ance

107223 – sur titres d’OPC

107224 Рsur op̩rations temporaires sur titres

107225 – sur instruments financiers à terme

107226 – sur autres instruments financiers

107227 – sur comptes financiers

107228 – sur immobilisations

1079 РVersements re̤us en garantie de performance

11 – Report à nouveau

111 – Report à nouveau d’arrondissement des coupons

12 – Résultat de l’exercice

120 – Résultat de l’exercice (solde créditeur)

1209 – Acomptes sur dividendes de l’exercice clos

129 – Résultat de l’exercice (solde débiteur)

13 – Frais de constitution, de fusion, d’apport

19 РR̩gularisations

191 – Régularisation du report à nouveau

1911 – Régularisation du report à nouveau d’arrondissements des coupons

1912 – Régularisation du report à nouveau des lots et primes de remboursement

198 – Régularisation des revenus de l’exercice clos (en instance de distribution)

Classe 2 – Comptes d’immobilisations

21 – Immobilisations corporelles

213 – Constructions

218 – Autres immobilisations corporelles

27 РImmobilisations financi̬res

28 – Amortissements des immobilisations

Classe 3 – Instruments financiers

30 РActions et valeurs assimil̩es

301 РN̩goci̩es sur un march̩ r̩glement̩ ou assimil̩

302 РNon n̩goci̩es sur un march̩ r̩glement̩

31 РObligations et valeurs assimil̩es

311 РN̩goci̩es sur un march̩ r̩glement̩ ou assimil̩

312 РNon n̩goci̩es sur un march̩ r̩glement̩

318 РInt̩r̻ts courus

32 РTitres de cr̩ances

321 РN̩goci̩s sur un march̩ r̩glement̩ ou assimil̩

3211 РTitres de cr̩ances n̩gociables

3212 РAutres titres de cr̩ances

322 РNon n̩goci̩s sur un march̩ r̩glement̩

328 РInt̩r̻ts courus

33 – Titres d’OPC

331 – OPCVM à procédure allégée

332 – FCPR

333 – FCIMT

334 – OPCVM français à vocation générale

335 РOPCVM europ̩ens coordonn̩s

336 РOPC cot̩s

337 РOPC non cot̩s

34 РOp̩rations temporaires sur titres

341 РCr̩ances repr̩sentatives des titres re̤us en pension

342 РCr̩ances repr̩sentatives de titres pr̻t̩s

343 РTitres emprunt̩s

344 РTitres donn̩s en pension

345 – Titres acquis à réméré

346 РDettes repr̩sentatives de titres donn̩s en pension

347 РDettes repr̩sentatives de titres emprunt̩s

348 РInt̩r̻ts courus

35 – Instruments financiers à terme

351 – Appels de marges

352 – Primes sur options

3521 РOp̩rations sur march̩ r̩glement̩ ou assimil̩

3522 РAutres op̩rations

36 – Autres instruments financiers

361 – Bons de caisse

368 РInt̩r̻ts courus

37 – Différences d’estimation

370 – sur actions

371 – sur obligations

372 Рsur titres de cr̩ances

373 – sur titres d’OPC

374 Рsur op̩rations temporaires sur titres

375 – sur instruments financiers à terme

376 – sur autres instruments financiers

378 -sur immobilisations et sur titres vendus à découvert

38 РOp̩rations de cession sur instruments financiers

381 РTitres re̤us en pension c̩d̩s

382 РTitres emprunt̩s c̩d̩s

383 – Titres acquis à réméré cédés

384 – Titres vendus à découvert

388 РInt̩r̻ts courus

Classe 4 – Comptes de tiers

40 РDettes et comptes rattach̩s

401 – Devises à terme

4011 – Ventes à terme de devises

4012 – Fonds à livrer sur achats à terme de devises

402 – Souscriptions à payer

403 – Achats à règlement différé

405 РD̩p̫ts de garantie

4051 РPr̻ts de titres

41 РCr̩ances et comptes rattach̩s

411 – Devises à terme

4111 – Achats à terme de devises

4112 – Fonds à recevoir sur ventes à terme de devises

412 – Souscriptions à titre réductible

413 – Coupons à recevoir

414 – Ventes à règlement différé

415 – Obligations amorties

416 РD̩p̫ts de garantie

4161 – Emprunt de titres

4162 – Marché à terme ferme

4163 – Marché à terme conditionnel

42 РPersonnel et comptes rattach̩s

43 РS̩curit̩ sociale et autres organismes sociaux

44 РEtat et autres collectivit̩s publiques

441 – Etat avoirs fiscaux et crédits d’impôt à récupérer

442 РAutres imp̫ts taxes et versements assimil̩s

45 – Actionnaires ou porteurs de parts

46 РD̩biteurs et cr̩diteurs divers

47 – Comptes transitoires et d’attente

48 – Comptes d’ajustement

486 – Charges constatées d’avance

488 РComptes de r̩partition p̩riodique des frais

49 РProvisions pour d̩pr̩ciation des comptes de tiers

Classe 5 – Comptes financiers

51 РBanques, organismes et ̩tablissements financiers

511 – Opérations à vue

512 – Opérations à terme

5121 – Dépôts à terme

5122 – Emprunts à terme

518 РInt̩r̻ts courus

52 РOp̩rations de pension non livr̩es

57 – Différences d’estimation sur comptes financiers

59 РProvisions pour d̩pr̩ciation des comptes financiers

Classe 6 – Comptes de charges

60 РCharges sur op̩rations financi̬res

604 – Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres

6041 Рsur deposits sur titres pr̻t̩s

6042 Рsur titres donn̩s en pension livr̩e

6043 Рsur dettes repr̩sentatives des titres emprunt̩s

6044 – sur titres vendus à rémérés

605 – Charges sur instruments financiers à terme

6051 – sur opérations d’échange de taux

608 РCharges sur dettes financi̬res

6081 – Charges sur emprunts

6082 РCharges sur titres donn̩s en pension non livr̩e

6083 – Agios

6084 – Autres

61 – Frais de gestion

611/612 – Charges externes

613 РImp̫ts, taxes et versements assimil̩s

614 – Charges de personnel

615 – Autres charges de gestion courante

616 – Charges exceptionnelles

617 РDotations aux frais budg̩t̩s

68 – Dotations aux amortissements et aux provisions

Classe 7 – Comptes de produits

70 РProduits sur op̩rations financi̬res

700 РProduits sur actions et valeurs assimil̩es

701 РProduits sur obligations et valeurs assimil̩es

702 РProduits sur titres de cr̩ances

7021 Рsur titres de cr̩ances n̩gociables

7022 Рsur autres titres de cr̩ances n̩goci̩s sur un march̩ r̩glement̩

7023 Рsur titres de cr̩ances non n̩goci̩s sur un march̩ r̩glement̩

703 – Produits sur titres d’OPC

704 РProduits sur op̩rations temporaires sur titres

7041 Рsur cr̩ances repr̩sentatives des titres re̤us en pension

7042 Рsur cr̩ances repr̩sentatives des titres pr̻t̩s

7044 Рsur deposits sur titres emprunt̩s

7046 Рsur titres acquis en r̩m̩r̩

705 – Produits sur instruments financiers à terme

7051 – sur opérations d’échange de taux

706 – Produits sur autres instruments financiers

708 – Produits sur comptes financiers

7081 – Intérêts sur comptes à terme

7082 РInt̩r̻ts sur deposit

7083 – Autres

71 – Autres produits

77 – Régularisation des revenus de l’exercice en cours

78 – Reprises sur amortissements et provisions

79 – Acomptes sur dividendes

791 РProduits utilis̩s

799 РFrais de gestion imput̩s

Classe 9 – Engagements hors bilan

91 РEngagements sur obligations, actions et valeurs assimil̩es

92 РEngagements sur march̩s r̩glement̩s et assimil̩s Рop̩rations de couverture1

1 Des sous-comptes devront être créés pour chaque nature d’instrument financier à terme, ces sous-comptes étant eux-mêmes subdivisés, le cas échéant, par sens de l’opération : achat ou vente

93 РEngagements sur march̩s r̩glement̩s ou assimil̩s Рautres op̩rations1

94 – Engagements de gré à gré – opérations de couverture1

95 – Engagements de gré à gré – autres opérations1

96 – Autres engagements de couverture

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