INTERPRÉTATION SIC-32 [adsenseyu1] Immobilisations incorporelles — coûts liés aux sites web RÉFÉRENCES – IAS 1 Présentation des états financiers (révisée en 2003) – IAS 2 Stocks (révisée en 2003) – IAS 11 Contrats de construction – IAS 16 Immobilisations corporelles (révisée en 2003) – IAS 17 Contrats de location (révisée en 2003) – IAS 36 […]

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INTERPRÉTATION SIC-31 Produit des activités ordinaires — opérations de troc impliquant des services de publicité [adsenseyu1] RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 18 Produits des activités ordinaires QUESTION 1 Une entité (le vendeur) peut s’engager dans une opération de troc pour l’offre de services de publicité en échange […]

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INTERPRÉTATION SIC-29 [adsenseyu1] Informations à fournir — accords de concession de services RÉFÉRENCES – IAS 1 Présentation des états financiers (révisée en 2003) – IAS 16 Immobilisations corporelles (révisée en 2003) – IAS 17 Contrats de location (révisée en 2003) – IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels – IAS 38 Immobilisations incorporelles (révisée […]

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INTERPRÉTATION SIC-27 [adsenseyu1] Évaluation de la substance des transactions impliquant la forme juridique d’un contrat de location RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 11 Contrats de construction – IAS 17 Contrats de location (révisée en 2003) – IAS 18 Produits des activités ordinaires – IAS 37 Provisions, passifs […]

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INTERPRÉTATION SIC-25 [adsenseyu1] Impôt sur le résultat — changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 12 Impôts sur le résultat QUESTION 1 Un changement de la situation d’une entité ou de ses actionnaires au regard de l’impôt peut avoir […]

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INTERPRÉTATION SIC-21 [adsenseyu1] Impôt sur le résultat — recouvrement des actifs non amortissables réévalués RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 12 Impôts sur le résultat – IAS 16 Immobilisations corporelles (révisée en 2003) – IAS 40 Immeubles de placement (révisée en 2003) QUESTION 1 Selon IAS 12.51, l’évaluation […]

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