NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 41 [adsenseyu1] Agriculture OBJECTIF L’objectif de la présente norme est de prescrire le traitement comptable et les informations à fournir liés à l’activité agricole. CHAMP D’APPLICATION 1 La présente norme s’applique à la comptabilisation des éléments suivants, lorsqu’ils sont liés à une activité agricole: a) actifs biologiques; b) produit agricole au moment […]

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NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 40 [adsenseyu1] Immeubles de placement OBJECTIF 1 L’objectif de la présente norme est de prescrire le traitement comptable des immeubles de placement et les dispositions correspondantes en matière d’informations à fournir. CHAMP D’APPLICATION 2 La présente norme s’applique à la comptabilisation, à l’évaluation et aux informations à fournir sur les immeubles de […]

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NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 39 [adsenseyu1] Instruments financiers: comptabilisation et évaluation OBJECTIF 1 L’objectif de la présente norme est d’établir les principes de comptabilisation et d’évaluation des actifs financiers, des passifs financiers et de certains contrats d’achat ou de vente d’éléments non financiers. Les dispositions relatives à la présentation des instruments financiers sont définies dans IAS […]

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NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 38 [adsenseyu1] Immobilisations incorporelles OBJECTIF 1 L’objectif de la présente norme est de prescrire le traitement comptable des immobilisations incorporelles qui ne sont pas spécifiquement traitées par une autre norme. La présente norme impose à une entité de comptabiliser une immobilisation incorporelle si, et seulement si, il est satisfait à certains critères. […]

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NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 37 [adsenseyu1] Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels OBJECTIF L’objectif de la présente norme est de faire en sorte que les critères de comptabilisation et les bases d’évaluation appliquées aux provisions, aux passifs éventuels et aux actifs éventuels soient appropriés et que les notes fournissent suffisamment d’informations pour permettre aux utilisateurs de […]

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NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 36 [adsenseyu1] Dépréciation d’actifs OBJECTIF 1 L’objectif de la présente norme est de prescrire les procédures qu’une entité applique pour s’assurer que ses actifs sont comptabilisés pour une valeur qui n’excède pas leur valeur recouvrable. Un actif est comptabilisé pour une valeur qui excède sa valeur recouvrable si sa valeur comptable excède […]

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