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311-2. – (Règlements n°2002-10 et n°2004-06 du CRC) – Lorsque des éléments constitutifs d’un
actif sont exploités de façon indissociable, un plan d’amortissement unique est retenu pour
l’ensemble de ces éléments.
Cependant, si dès l’origine, un ou plusieurs de ces éléments ont chacun des utilisations différentes,
chaque élément est comptabilisé séparément et un plan d’amortissement propre à chacun de ces
éléments est retenu.
Les éléments principaux d’immobilisations corporelles devant faire l’objet de remplacement à
intervalles réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des avantages économiques à
l’entité selon un rythme différent et nécessitant l’utilisation de taux ou de modes d’amortissement
propres, doivent être comptabilisés séparément dès l’origine et lors des remplacements.

Les dépenses d’entretien faisant l’objet de programmes pluriannuels de gros entretien ou de grandes
révisions en application de lois, règlements ou de pratiques constantes de l’entité, doivent être
comptabilisées dès l’origine comme un composant distinct de l’immobilisation, si aucune provision
pour gros entretien ou grandes révisions n’a été constatée. Sont visées, les dépenses d’entretien
ayant pour seul objet de vérifier le bon état de fonctionnement des installations et d’y apporter un
entretien sans prolonger leur durée de vie au-delà celle prévue initialement, sous réserve de
répondre aux conditions de comptabilisation de l’article 311-1.
La méthode de comptabilisation par composants de gros entretien ou de grandes révisions, exclut la
constatation de provisions pour gros entretien ou de grandes révisions.