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321-15. – (Règlement n°2004-06 du CRC) – Éléments du coût d’acquisition initial
Le coût d’acquisition d’une immobilisation incorporelle acquise séparément est constitué de :
• son prix d’achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des
remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement, et
• de tous les coûts directement attribuables à la préparation de cet actif en vue de l’utilisation
envisagée.

Dans les comptes individuels, les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d’actes,
liés à l’acquisition, peuvent sur option, être rattachés au coût d’acquisition de l’immobilisation ou
comptabilisés en charges ».
Le point de départ d’attribution des coûts est déterminé conformément à l’article 321-11.
Les coûts d’emprunt peuvent être rattachés au coût d’acquisition selon les conditions prévues à
l’article 321-5.