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321-21. – (Règlement n°2004-06 du CRC) – Coût de production
Le coût de production des stocks comprend les coûts directement liés aux unités produites, telle que
la main d’oeuvre directe. Il comprend également l’affectation systématique des frais généraux de
production, fixes et variables, qui sont encourus pour transformer les matières premières en produits
finis. Les frais généraux de production fixes sont les coûts indirects de production qui demeurent
relativement constants indépendamment du volume de production, tels que :
• l’amortissement et l’entretien des bâtiments et de l’équipement industriels, augmentés, le cas
échéant de l’amortissement des coûts de démantèlement, d’enlèvement et de restauration de
site ;
• la quote-part d’amortissement des immobilisations incorporelles telles que les frais de
développement et logiciels.
Les frais de production variables sont les coûts indirects de production qui varient directement, ou
presque directement, en fonction du volume de production, tels que les matières premières
indirectes et la main-d’oeuvre indirecte.
L’affectation des frais généraux fixes de production aux coûts de transformation est fondée sur la
capacité normale des installations de production. La capacité normale est la production moyenne
que l’on s’attend à réaliser sur un certain nombre d’exercices ou de saisons dans des circonstances
normales, en tenant compte de la perte de capacité résultant de l’entretien planifié. Il est possible de
retenir le niveau réel de production s’il est proche de la capacité de production normale. Le montant
des frais généraux fixes, affecté à chaque unité produite, n’est pas augmenté par suite d’une baisse
de production ou d’un outil de production inutilisé. Les frais généraux non affectés, sont
comptabilisés comme une charge de l’exercice au cours duquel ils sont encourus. Les frais généraux
variables de production sont affectés à chaque unité produite sur la base de l’utilisation effective des
installations de production.