321-3

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321-3. – (Règlements n°2004-01 et n°2004-06 du CRC) – Échanges et apports en nature d’actifs
corporels et incorporels isolés.
Une immobilisation corporelle, incorporelle ou un stock acquis en échange d’un ou plusieurs actifs
non monétaires ou d’une combinaison d’actifs monétaires (soulte) et non monétaires est évalué à la
valeur vénale à moins que :
• la transaction d’échange n’ait pas de substance commerciale ou,
• la valeur vénale de l’immobilisation reçue ou de l’immobilisation donnée ne puisse être évaluée
de façon fiable.

Un échange n’a une substance commerciale que s’il entraîne une modification des flux de trésorerie
futurs résultant de la transaction, ou si l’analyse de la transaction confirme de manière explicite la
substance commerciale.
Si l’immobilisation acquise ne peut pas être évaluée à la valeur vénale, son coût est évalué à la
valeur comptable de l’actif cédé.

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