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391-1. – Sociétés en participation.
1- L’enregistrement du résultat des opérations faites par l’intermédiaire d’une société en
participation dépend des clauses contractuelles et de l’organisation comptable prévue par les
coparticipants.
2- Lorsque la comptabilité de la société en participation est tenue par un gérant, seul juridiquement
connu des tiers, les charges et les produits de la société en participation sont compris dans les
charges et les produits du gérant.
La répartition du résultat s’effectue de la façon suivante :
a) dans la comptabilité du gérant, la quote-part dans les résultats revenant aux
coparticipants est portée dans un compte de charges ou de produits spécifique, suivant le cas, par le
crédit ou le débit des comptes courants des intéressés,
b) dans la comptabilité des autres coparticipants, la quote-part de résultat leur revenant est
inscrite suivant le cas dans un compte de produits ou de charges spécifique par le débit ou le crédit du
compte courant du gérant.