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433-1. – Le plan de comptes est suffisamment détaillé pour permettre l’enregistrement des
opérations conformément aux normes comptables.
Lorsque les comptes prévus par les normes comptables ne suffisent pas à l’entité pour enregistrer
distinctement toutes ses opérations, elle peut ouvrir toute subdivision nécessaire.
Inversement, si les comptes prévus à l’article 432-1 sont trop détaillés par rapport aux besoins de
l’entité, elle peut regrouper les comptes dans un compte global de même niveau ou de niveau plus
contracté, conformément aux possibilités ouvertes par l’article visé ci-avant.
433-2. – Les opérations sont réparties en 8 classes de comptes.
Le numéro de chacune des classes 1 à 8 constitue le premier chiffre des numéros de tous les
comptes de la classe considérée.
Chaque compte peut lui-même se subdiviser. Le numéro de chaque compte divisionnaire commence
toujours par le numéro du compte ou sous-compte dont il constitue une subdivision.
433-3. – Dans les comptes à trois chiffres et plus, le zéro terminal ou la série terminale de zéros a
une signification de regroupement de comptes ou de compte global.
Le compte de terminaison zéro est utilisé comme compte de regroupement lorsque les opérations
ont fait, pour des besoins d’analyse, l’objet d’un classement préalable dans des comptes de même
niveau se terminant par les chiffres de 1 à 8.
Le compte de terminaison zéro est utilisé comme compte global lorsqu’aucune analyse ne s’impose
pour les opérations à classer dans le compte de niveau immédiatement supérieur. Les entités
peuvent inscrire directement la totalité des opérations concernées dans le compte de niveau
supérieur ou, dans un souci d’homogénéité du plan de comptes, ouvrir un compte de même intitulé
en lui adjoignant un ou plusieurs zéro à sa droite.
Toutefois cette utilisation du zéro ne peut pas avoir pour effet de faire obstacle à la présentation
normalisée des documents de synthèse.
433-4. – 1 – Dans les comptes à deux chiffres, les comptes de terminaison 1 à 8 ont une signification
de regroupement. Par dérogation à cette règle, le compte 28 « Amortissements des
immobilisations » fonctionne comme un compte de sens contraire de celui des comptes de la classe
concernée.
2- Dans les comptes à trois chiffres et plus, les terminaisons 1 à 8 enregistrent le détail des
opérations couvertes par le compte de niveau immédiatement supérieur ou par le compte de même
niveau de terminaison zéro.
Dans les comptes de la classe 4, la terminaison 8 est affectée à l’enregistrement des produits à
recevoir et des charges à payer rattachés aux comptes qu’ils concernent.
433-5. – (Règlement n°2005-09 du CRC) – 1 – Dans les comptes à deux chiffres, les comptes de
bilan se terminant par 9 identifient les dépréciations des classes 2 à 5 correspondantes.
2- Dans les comptes à trois chiffres et plus, pour les comptes de bilan, la terminaison 9 permet
d’identifier les opérations de sens contraire à celles normalement couvertes par le compte de niveau
immédiatement supérieur et classées dans les subdivisions se terminant par 1 à 8.