IFRIC 09

INTERPRÉTATION IFRIC 9

Réexamen de dérivés incorporés

RÉFÉRENCES

РIAS 39 Instruments financiers: comptabilisation et ̩valuation

– IFRS 1 Première adoption des normes internationales d’information financière

– IFRS 3 Regroupements d’entreprises

CONTEXTE

1 IAS 39 paragraphe 10 décrit un dérivé incorporé comme étant « une composante d’un instrument hybride (composé) qui inclut également un contrat hôte non dérivé, ce qui a pour effet de faire varier une partie des flux de trésorerie de l’instrument composé d’une manière analogue à celle d’un dérivé autonome ».

2 IAS 39 paragraphe 11 dispose qu’un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé en tant que dérivé, si et seulement si:

a) les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé ne sont pas étroitement liés aux caractéristiques économiques et aux risques du contrat hôte;

b) un instrument séparé comportant les mêmes conditions que le dérivé incorporé répond à la définition d’un dérivé; et

c) l’instrument hybride (composé) n’est pas évalué à la juste valeur avec comptabilisation des variations de la juste valeur par le biais du compte de résultat (c’est-à-dire qu’un dérivé incorporé dans un actif ou un passif financier à la juste valeur par le biais du compte de résultat n’est pas séparé).

CHAMP D’APPLICATION

3 Sous réserve des paragraphes 4 et 5 ci-après, la présente interprétation s’applique à tous les dérivés incorporés entrant dans le champ d’application d’IAS 39.

4 La présente interprétation ne traite pas des questions de réévaluation résultant d’un réexamen des dérivés incorporés.

5 La présente interprétation ne traite pas de l’acquisition de contrats incluant des dérivés incorporés dans le cadre d’un regroupement d’entreprises, ni de leur éventuel réexamen à la date d’acquisition.

QUESTIONS

6 IAS 39 impose qu’une entité, dès l’instant où elle devient partie à un contrat pour la première fois, évalue si des dérivés incorporés contenus dans le contrat doivent être séparés du contrat hôte et comptabilisés en tant que dérivés conformément à la norme. La présente interprétation traite des questions suivantes:

a) IAS 39 impose-t-elle qu’un tel examen ne soit effectué que lorsque l’entité devient partie au contrat pour la première fois, ou bien cet examen doit-il être remis en cause tout au long de la vie du contrat?

b) Un premier adoptant doit-il effectuer son examen sur la base des conditions qui existaient lorsque l’entité est devenue partie au contrat pour la première fois, ou bien de celles qui prévalent lorsque l’entité adopte les IFRS pour la première fois?

CONSENSUS

7 Une entité doit évaluer si un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé en tant que dérivé au moment où l’entité devient partie au contrat pour la première fois. Tout réexamen ultérieur est interdit, sauf en cas de changement des termes du contrat qui entraînerait une modification significative des flux de trésorerie que le contrat aurait autrement requis, auquel cas le réexamen est impératif. Pour déterminer si une modification des flux de trésorerie est significative, l’entité examine dans quelle mesure les flux de trésorerie futurs attendus associés au dérivé incorporé, au contrat hôte, ou aux deux, ont changé, et si cette modification est significative par rapport aux flux de trésorerie précédemment attendus sur le contrat.

8 Un premier adoptant doit examiner si un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé en tant que dérivé sur la base des conditions qui existaient à la date à laquelle il est devenu partie au contrat ou à la date à laquelle un réexamen est requis par le paragraphe 7, si celle-ci est postérieure.

DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR ET TRANSITION

9 Une entité doit appliquer la présente interprétation pour les périodes annuelles ouvertes à compter du 1er juin 2006. Une application anticipée est encouragée. Lorsqu’une entité applique l’interprétation à une période ouverte avant le 1er juin 2006, elle doit l’indiquer. L’interprétation s’applique de manière rétrospective.

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