note de synthese

Nom de la Société

Type de société au Capital de xxx €uros

 

Siège social :

XXXXXXXXXXXXXXX

XXXX

 

 

 

NOTE DE SYNTHESE

Exercice clos le XX/XX/XX

DATE

SIGNATURE

EFFECTUE PAR
REVU PAR

 

 

1 – PRESENTATION DE LA SOCIETE

1.1 Dénomination

 

 

Raison Sociale : ___________________________________

 

Dénomination commerciale : ___________________________________

 

Marques :

 

 

On rappellera ici les conditions de dépôt et de protection des marques.

 

 

 

1.2 Siège social et implantations

 

Siège social : ___________________________________

Autres Implantations

On rappellera ici aussi quelles sont les principales implantations et quelle est leur évolution récente.

1.3 Forme juridique

En cas de sas, ou de structure d’organisation libre, on précisera ici quel est son mode de fonctionnement.

1.4 Structure de l’actionnariat

On précisera ici la nature de l’actionnariat (familial, salarié ou non) et ses principales évolutions. On en présentera la répartition.

1.5 Nature de l’activité

On rappellera ici quelle est l’activité principale de la société, quelles sont ses activités annexes et quelles en sont les évolutions.

1.6 Historique

Ce paragraphe est l’occasion de rappeler la date de création de la société et l’origine de ses principales évolutions, sans redite avec les paragraphes précédents.

1.7 Principaux évènements de l’exercice

Ce paragraphe est l’occasion de rappeler les modifications intervenues dans la direction de la société, son organisation administrative et commerciale, le marché, les clients, le rachat ou la vente de filiales, la stratégie ou les contentieux  …

1.8 Particularités économiques

Effectif total : ___________________________________

 

Effectif administratif : ___________________________________

 

Convention collective : ___________________________________

 

Régime fiscal : ___________________________________

Autres Particularités

Ce sont les particularités économiques liées au secteur, l’historique de l’activité, les difficultés, les procédures d’alerte mises en oeuvre, la croissance, la concurrence, la nature des clients et des fournisseurs, la réglementation particulière etc …

1.9 Particularités sociales et fiscales

PME de croissance, intégration fiscale, représentants du personnel …

1.10 Noms à connaître

Expert comptable : ___________________________________

 

Avocat : ___________________________________

Co Commissaire aux comptes : ___________________________________

 

Autres Noms à connaître

Ce sont les noms dirigeants, des services administratifs … et tout changement notable intervenu dans l’année à ce titre.

 

1.11 Date de clôture de l’exercice social

 

 

 

1.12 Principales échéances

Conseil d’arrêté les comptes : ___________________________________

Date de l’Assemblée Générale : ___________________________________

Autres dates importantes

Il s’agit ici de rappeler quelles sont les dates usuellement retenues pour la tenue des organes juridiques ou pour les échéances de reporting et d’arrêté des comptes.

2 – DEROULEMENT DE LA MISSION

 

2.1  Dates d’intervention

Description du planning d’intervention  (Inventaire, Intérim, Préfinal, Final …)

2.2  Intervenants

Associé : ___________________________________

 

Responsable Dossier : ___________________________________

 

Collaborateur  Confirmé : ___________________________________

 

Collaborateur débutant : ___________________________________

Autres Intervenants

2.3 Budget et temps passés

 

Commentaire

On rappellera ici les temps passés sur le dossier ramenés au budget alloué. On relèvera le taux horaire effectif et on commentera, le cas échéant, toutes mesures à prendre pour les exercices postérieurs.

 

On rappellera la fourchette du barème professionnel correspondant au dossier et on indiquera, le cas échéant, la nécessité d’avoir recours à une dérogation.

 

 

2.4  Diligences Effectuées

Indiquer : « Les diligences ont été effectuées dans le respect des normes et de la doctrine professionnelle. »

Orientation des travaux

Selon les risques relevés, expliquer le sens retenu pour les contrôles (surévaluation ou sous évaluation des résultats).

Contrôle interne

Replacer les options retenues pour les contrôles par rapport aux diligences et aux conclusions des exercices précédents.

Circularisations

Justifier, le cas échéant, l’absence de circularisations et/ou de procédures alternatives. Expliquer les options retenues en matière de circularisations ouvertes ou fermées.

Inventaire Physique

Expliquer et justifier la politique retenue en matière d’assistance aux inventaires physiques.

Contrôles substantifs

Justifier éventuellement le plan de rotation des contrôles en fonction de l’organisation et des conclusions des missions précédentes et en fonction du plan projeté sur les missions à venir.

Couverture des contrôles

En relation avec les seuils de signification retenus (les rappeler), expliquer les pourcentages de couverture recherchés.

Répartition des travaux

 

En présence d’un co-commissaire, expliquer les options retenues en matière de répartition des travaux.

3 – PRESENTATION FINANCIERE

 

 

3.1 Présentation synthétique

(EN M€ ou en K€ selon l’importance de la société).

POSTES

N-4

N-3

N-2

N-1

N

Total Bilan
Capitaux Propres
Chiffre d’Affaires
Résultat d’exploitation avant IS
Résultat net

COMMENTAIRES

Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-dessus.

3.2 Evolution des postes du Bilan

(EN M€ ou en K€ selon l’importance de la société).

 

COMMENTAIRES

 

 

Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-dessus.

 


 

 

3.3 Evolution des postes du compte de résultat

(EN M€ ou en K€ selon l’importance de la société).

 

 

COMMENTAIRE

 

Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-dessus.

 

 


 

 

4 DENOUEMENT DES ZONES A RISQUES

 

Zone de risque identifiée dans le plan de mission

Dénouement des zones de risque

Explication détaillée des diligences effectuées et du résultat des contrôles pour chaque point correspondant à un risque identifié dans le plan de mission.

Recommandations

Ce paragraphe sera l’occasion de relever des points de recommandation à faire aux dirigeants.

5 RESULTAT DES TRAVAUX

 

 

5.1 Contrôle Interne

S’il existe une note de synthèse propre au contrôle interne, il en sera fait simplement mention et on rappellera les principales conclusions de cette note.

En l’absence de note de synthèse propre au contrôle interne, on rappellera ici les diligences effectuées, les options retenues, le suivi des points relevés en n-1 et le résultat des travaux.

Recommandations

Ce paragraphe sera aussi l’occasion de relever des points de recommandation à faire aux dirigeants.

5.2 Comptes Annuels

Pour chaque cycle de travaux, cette section de la note de synthèse reprendra le contenu des mémos de synthèse préalablement rédigés.

CYCLES

TRAVAUX

A

Actif immobilisé

Objectifs

Travaux

Conclusions

Anomalies

Points à suivre

 

B

capitaux permanents + DJ

 

+ conventions

+ provisions

Objectifs

Travaux

Conclusions

Anomalies

Points à suivre

 

C

Financier

Objectifs

Travaux

Conclusions

Anomalies

Points à suivre

 

D

Fournisseurs Achats Stocks

Objectifs

Travaux

Conclusions

Anomalies

Points à suivre

 

E

Clients Créances Ventes

Objectifs

Travaux

Conclusions

Anomalies

Points à suivre

 

F

Personnel

 

Objectifs

Travaux

Conclusions

Anomalies

Points à suivre

 

G

Fiscalité

Objectifs

Travaux

Conclusions

Anomalies

Points à suivre

Annexe légale

Objectifs

Travaux

Conclusions

Anomalies

Points à suivre

 

Pour chaque chapitre du dossier de travail on reprendra l’objectif du contrôle effectué, les options retenues, le résultat des travaux et leur analyse critique, le suivi des points relevés en n-1, la conclusion des travaux.

Recommandations

Ce paragraphe sera aussi l’occasion de relever des points de recommandation à faire aux dirigeants.

5.3 Vérifications spécifiques

 

Il s’agit des conclusions de l’examen des documents adressés aux associés.

Rapport de gestion

Projet de texte des résolutions

Tableau des 5 derniers exercices

Conventions Nouvelles

Conventions Anciennes

Interventions particulières

6 SYNTHESE DES AJUSTEMENTS

Commentaire

On rappellera le montant du seuil de signification. Si les ajustements sont supérieurs au seuil de signification, le commissaire aux comptes indiquera s’ils ont fait l’objet d’une correction ou s’ils entraînent notamment une réserve ou un refus de certifier.

7 LETTRE D’AFFIRMATION

Rappeler les éléments importants de la lettre d’affirmation

8 POUR LE PROCHAIN CONTRÔLE

On doit ici énumérer exhaustivement les points qui doivent faire l’objet d’une attention particulière lors du prochain contrôle. Ce paragraphe est l’occasion de proposer des aménagements au programme de travail des prochains exercices.

9 POINTS EN SUSPENS

 

 

Il s’agit ici d’un relevé exhaustif, cross référencé et détaillé des points en suspens qui permet de s’assurer que ces points ne sont pas en mesure de remettre en cause l’opinion exprimée ci-après.

 

 

 

10 TRAITEMENT DES POINTS A SUIVRE DE N-1

 

Il s’agit ici d’expliquer le dénouement de ces points à suivre de l’année précédente.

11 CONCLUSION

 

Il s’agit, en fonction des conclusions précédentes, de conclure simplement à la certification sans, ou avec réserves, ou au refus de certifier.

Recommandations