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SOCIETE :

 

EXERCICE CLOS  LE :      /      /

 

 

 

 

 

 

 

PLAN DE MISSION

 

 

Texte de référence : NEP 300 « PLANIFICATION DE L’AUDIT

 

 

 

 

 

 

 

	NOM	DATE	SIGNATURE
Effectué par
Revu par
Signataire
Révision

 

 

 

 

 

 

 

 

Avertissement :La CRCC de Paris ne peut aucunement être tenue responsable de l’utilisation des modèles et documents mis en ligne ; ceux-ci n’ont qu’un caractère indicatif et doivent être adaptés strictement en fonction de chaque contexte d’intervention et n’ont pas pour but de traiter les aspects spécifiques de toutes les missions.

 

 

 

 

1. CONNAISSANCE DE L’ENTREPRISE:  Fiche signalétique

Raison sociale :

RCS (N°/lieu) :

Forme juridique :

Dirigeant :

Répartition de l’actionnariat :

Appartenance à un groupe :

q  Particularités juridiques : structure familiale, actionnariat salarié, minoritaires etc ..

Activité principale :

Siège social :

Lieu d’exercice :

q  Particularités économiques : liées au secteur, historique de l’activité, difficultés, procédures d’alerte, croissance, concurrence, nature des clients, des fournisseurs, réglementation

Effectif total :

Effectif administratif :

Convention collective :

Régime fiscal :

q  Particularités sociales et fiscales : PME de croissance, intégration fiscale, représentants du personnel

q  Evènements particuliers de l’exercice, faits marquants :  rachat filiale, démission DAF, perte client, contrôle fiscal

q  Points particuliers et points en suspens de l’exercice précédent : extrait de la note de synthèse N-1

2. INFORMATIONS COMPTABLES ET FINANCIERES

q  Première analyse :

 

Exploitation

-          la variation du CA …

-          la variation de la marge …

-          la baisse des frais de personnel ..

-          les plus fortes variations de charges

Financier :

-          baisse des placements

-          remboursements / souscriptions d’emprunt

Exceptionnel

-          reprise de la provision

-          cession des immobilisations

Bilan :

-    postes en plus fortes variations

q  Remarques essentielles résultant de l’examen analytique :

3. CONTROLE INTERNE – SYSTEME COMPTABLE ET INFORMATIQUE

 

Analyse des procédures et du contrôle interne

Descriptif :

q  Existence d’un manuel de procédures

q  Mise à jour du manuel

q  Degré d’implication de la direction

q  Analyse répartition des tâches

q  Procédures directement liées à l’information financière

Tests et sondages :

q  Cycles examinés :

q  Etendue :

q  Forces et faiblesses du contrôle interne, risque inhérent

q  Système comptable et informatique:

Services comptables et financiers :

q  Effectif, répartition des travaux

q  Intervention d’un expert comptable :

• Coordonnées :
• Nature de la mission :
• Communication du dossier de révision :

q  Intervention d’un conseil juridique et autres conseils :

• Coordonnées :
• Nature des missions :

Système informatique :

q  Logiciels utilisés :

q  Existence d’un système de gestion interne :

q  Existence d’une gestion intégrée :

q  Utilisation de logiciels internes :

q  Forces et faiblesses des systèmes comptables et informatiques

 

 

 

 

 

4. NATURE DE LA MISSION:

Certification des comptes sociaux.

Présence d’un co-commissaire :

Techniques d’audit retenues pour la collecte d’éléments probants: en fonction des spécificités de l’entité, justifier les choix et les exclusions

q  Demandes de confirmation directe des tiers (à préciser)

q  examen analytique

q  Observation physique

q  Contrôle des comptes, inspections

q  Déclarations de la direction

5. SYSTEMES ET DOMAINES SIGNIFICATIFS:

Poste significatifs :

 

Rubriques	Valeur (K)	% Bilan	% CA
Immobilisations
Stocks
Clients
Autres créances
Disponibilités
Capitaux propres
Provisions
Endettement
Fournisseurs
Autres dettes
AACE
Personnel

Zones de risques identifiées: (reprise des conclusions partielles précédentes)

q  Risques structurels :

q  évènements particuliers et faits marquants de l’exercice :

q  résultats de l’examen analytique :

q  faiblesses du contrôle interne :

q  faiblesses des systèmes comptables et informatiques :

q  opérations exceptionnelles :

Seuil de signification :

	Seuils retenus pour la clôture		Base approximative retenue :
Impact sur le résultat :			Ex : 5 à 10% du résultat courant avant impôt  (avec minimum de 5% du CA )
Impact sur présentation :			Ex : 5 à 10 % du poste Bilan / Cpte Résultat

 

NB : Possibilité de déterminer des seuils de signification inférieurs pour certaines catégories d’opérations.

 

6. ORIENTATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL:

Compte tenu de l’analyse des risques que nous avons effectuée et de l’importance relative des postes, nos contrôles comporteront notamment les diligences suivantes :

 

Conséquences sur les contrôles	Cycles dont les opérations ou les procédures relèvent d’observations ou de contrôles approfondis		Cycle dont la revue des opérations ou procédures est limitée à des tests de valeurs ou de cohérence		Cycles à caractère N/S ou N/A
	Contrôles	Procédures	Tests de Valeur	Tests de cohérence
Immobilisations Corporelles/IncorporellesImmobilisations Financières Stocks et en-cours Clients et Chiffre d’Affaires Trésorerie Capitaux propres et associés Provisions pour Risques et Charges Financements et Charges Financières Frais Généraux ,Fournisseurs Cycle social Cycle fiscal Autres créances et opérations associées Autres dettes et opérations associées Analyse des conventions réglementées Contrôle Annexe et rapport de gestion

 

En conséquence les cycles suivants seront plus particulièrement revus :

q

q

q

En revanche, les risques identifiés ne rendent pas nécessaire l’examen des cycles suivants :

q

q

q

7. ORGANISATION DE LA MISSION

Budget: XX  heures                 Barème : XX  à XX  H            Budget :               €

Demande de dérogation à faire

Motifs de la dérogation :

Budget et planning

Budget total :

hrs

Budget alloué aux contrôles d’audit :

hrs

Intervenants :

Sous la responsabilité de :

Le rapport doit être disponible le   :

 

 

 

 

 

 

 

PLAN DE MISSION : note annexe

 

 

Texte de référence : NEP 300 « PLANIFICATION DE L’AUDIT :

Extraits:

§1 « L’audit des comptes mis en œuvre par le commissaire aux comptes appelé à certifier les comptes d’une entité fait l’objet d’une planification. Cette planification est formalisée notamment dans un plan ce mission et un programme de travail.

§10. Le plan de mission décrit l’approche générale des travaux, qui comprend notamment :

q  l’étendue, le calendrier et l’orientation des travaux

q  le ou les seuils de signification

q  les lignes directrices nécessaires à la préparation du programme de travail

§12 et 13 . le commissaire peut décider de modifier les éléments planifiés et consignés dans le plan de mission et le programme de travail. Il peut ainsi être amené à modifier son approche générale, à revoir ses choix et à prévoir des travaux complémentaires ou différents. Ces modifications et leurs raisons sont consignés dans le dossier de travail. ».

Autres textes liés :

NEP 320 : ANOMALIES SIGNIFICATIVES ET SEUIL DE SIGNIFICATION

NEP 520 : PROCEDURES ANALYTIQUES

 

NEP 200 : composantes du risque d’audit :

Risque d’anomalies significatives : propre à l’entité

Risque de non détection de ces anomalies : propre à la mission d’audit