11–Méthodes de consolidation

11 – Méthodes de consolidation

110 РPrincipes g̩n̩raux
Les méthodes de consolidation sont les suivantes :
• pour les entreprises sous contrôle exclusif, l’intégration globale ;
• pour les entreprises sous contrôle conjoint, l’intégration proportionnelle ;
• pour les entreprises sous influence notable, la mise en équivalence.
1100 РInt̩gration globale
L’intégration globale consiste à :
• intégrer dans les comptes de l’entreprise consolidante les éléments des comptes des entreprises
consolidées, après retraitements éventuels ;
• répartir les capitaux propres et le résultat entre les intérêts de l’entreprise consolidante et les
intérêts des autres actionnaires ou associés dits « intérêts minoritaires » ;
• éliminer les opérations et comptes entre l’entreprise intégrée globalement et les autres
entreprises consolidées dans les conditions définies aux § 26, 281 et 293.
1101 РInt̩gration proportionnelle
L’intégration proportionnelle consiste à :
9
• intégrer dans les comptes de l’entreprise consolidante la fraction représentative de ses intérêts
dans les comptes de l’entreprise consolidée, après retraitements éventuels ; aucun intérêt
minoritaire n’est donc constaté ;
• éliminer les opérations et comptes entre l’entreprise intégrée proportionnellement et les autres
entreprises consolidées dans les conditions définies aux § 281 et 293.
1102 РMise en ̩quivalence
La mise en équivalence consiste à :
• substituer à la valeur comptable des titres détenus, la quote-part des capitaux propres, y compris
le résultat de l’exercice déterminé d’après les règles de consolidation ;
• éliminer les opérations et comptes entre l’entreprise mise en équivalence et les autres
entreprises consolidées dans les conditions définies au § 293.
111 – Consolidation directe ou par paliers
La consolidation est effectuée à partir des comptes individuels des entreprises comprises dans le
périmètre de consolidation, après avoir effectué les retraitements préalables indiqués dans la
Section III. Elle est réalisée soit directement par l’entreprise consolidante, soit par paliers, c’est-àdire
en consolidant successivement des sous-ensembles consolidés dans des ensembles plus grands.
Les capitaux propres consolidés, les écarts d’acquisition et d’évaluation, les intérêts minoritaires et
le résultat déterminés dans le cadre d’une consolidation directe doivent être les mêmes que ceux qui
seraient obtenus si la consolidation était réalisée par paliers.

Recommandations