[adsenseyu1] 444. – Section 4 Comptes de tiers (Classe 4) Les comptes de tiers, notamment le compte 40 « Fournisseurs et comptes rattachés » et le compte 41 « Clients et comptes rattachés », peuvent être subdivisés pour identifier : • les transactions avec clause de réserve de propriété ; • les dettes et créances […]

[adsenseyu1] 443. – Section 3 Comptes de stocks et en-cours (Classe 3) Les entités établissent la nomenclature qui correspond le mieux à leurs besoins internes de gestion. Il est recommandé que les entités établissent cette nomenclature en se référant à la nomenclature des activités françaises, de telle sorte qu’à son niveau le plus regroupé la […]

[adsenseyu1] 442. – Section 2 Comptes d’immobilisations (Classe 2) (Règlement n°2005-09 du CRC) Les comptes d’immobilisations sont débités, à la date d’entrée des biens dans le patrimoine de l’entité : • de la valeur d’apport ; • du coût d’acquisition ; • du coût de production du bien ; par le crédit, suivant le cas […]

[adsenseyu1] Selon la forme juridique sous laquelle s’exerce l’activité de l’entité, les apports et les bénéfices accumulés sont enregistrés dans les conditions suivantes : 1- Comptes à l’usage de l’exploitant individuel. Le compte 101 « Capital individuel » enregistre à son crédit : • la valeur des apports de l’entrepreneur au début ou en cours […]

[adsenseyu1] 434-1. – (Règlement n°2005-09 du CRC) – Les opérations relatives au bilan sont réparties en cinq classes de comptes qualifiées de comptes de bilan et organisés ainsi qu’il suit. A) CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX Capitaux propres, autres fonds propres, emprunts et dettes assimilées Les comptes de la classe 1 regroupent : • […]

[adsenseyu1] 433-1. – Le plan de comptes est suffisamment détaillé pour permettre l’enregistrement des opérations conformément aux normes comptables. Lorsque les comptes prévus par les normes comptables ne suffisent pas à l’entité pour enregistrer distinctement toutes ses opérations, elle peut ouvrir toute subdivision nécessaire. Inversement, si les comptes prévus à l’article 432-1 sont trop détaillés […]