PROGRAMME DE TRAVAIL [adsenseyu1] AUTRES CREANCES ET AUTRES DETTES COMPTES CONCERNES : 45 462 à 468, 47 (à préciser) SEUIL DE SIGNIFICATION : ELEMENTS CLES ANALYSE CONTROLE INTERNE O N OBSERVATIONS Y a-t-il une procédure de transmission des informations entre le service juridique et le service comptable ? S’assurer de l’existence de contrats écrits en matière d’avances au […]

[adsenseyu1] Cas applicable à des comptes complets établis selon un référentiel conçu pour donner une image fidèle. Les comptes faisant l’objet de ce type de rapport sont des comptes complets, i.e. : -          des comptes individuels ; -          ou des comptes consolidés ou combinés ; -          ou des comptes établis selon un périmètre d’activité défini […]

[adsenseyu1] Cas applicable à des comptes complets établis selon un référentiel conçu pour donner une image fidèle. Les comptes faisant l’objet de ce type de rapport sont des comptes complets, i.e. : -          des comptes individuels ; -          ou des comptes consolidés ou combinés ; -          ou des comptes établis selon un périmètre d’activité défini pour […]

[adsenseyu1] Rapport de constats du commissaire aux comptes de l’entité[1] XXX résultant de procédures convenues relatives [… (préciser les informations concernées)] pour/ au [… (mentionner la période ou la date concernée)] Au … [Représentant légal de l’entité contrôlée][2], En notre qualité de commissaire(s) aux comptes de [Nom de l’entité] et en réponse à votre demande […]

EXERCICE : QUESTIONNAIRE  DES VERIFICATIONS  ET INFORMATIONS SPECIFIQUES DATE : ENTITE : [adsenseyu1] OUI NON N/A Observations Réf FT CONVENTIONS REGLEMENTEES  Norme 5.103 1. Nature de l’entité concernée : ü  S’agit-il d’une société commerciale ? ü  Autre entité de droit privé non commerçante ? ü  Association recevant des fonds publics ? ü  Autre cas (dispositions réglementaires) ? 2. Respect des […]

EXERCICE : QUESTIONNAIRE  DE CONTROLE DU RAPPORT DE GESTION DATE : ENTITE : [adsenseyu1]   OUI NON N/A Observation Réf FT REDACTION ET COMMUNICATION ü  Le rapport de gestion est-il établi par le dirigeant (gérant, conseil d’administration, directoire, président de SAS) ? ü  Le rapport a-t-il été communiqué/mis à disposition du commissaire au moins un mois avant […]