INTERPRÉTATION SIC-27 [adsenseyu1] Évaluation de la substance des transactions impliquant la forme juridique d’un contrat de location RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 11 Contrats de construction – IAS 17 Contrats de location (révisée en 2003) – IAS 18 Produits des activités ordinaires – IAS 37 Provisions, passifs […]

INTERPRÉTATION SIC-25 [adsenseyu1] Impôt sur le résultat — changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 12 Impôts sur le résultat QUESTION 1 Un changement de la situation d’une entité ou de ses actionnaires au regard de l’impôt peut avoir […]

INTERPRÉTATION SIC-21 [adsenseyu1] Impôt sur le résultat — recouvrement des actifs non amortissables réévalués RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 12 Impôts sur le résultat – IAS 16 Immobilisations corporelles (révisée en 2003) – IAS 40 Immeubles de placement (révisée en 2003) QUESTION 1 Selon IAS 12.51, l’évaluation […]

INTERPRÉTATION SIC-15 [adsenseyu1] Avantages dans les contrats de location simple RÉFÉRENCES – IAS 1 Présentation des états financiers (révisée en 2003) – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 17 Contrats de location (révisée en 2003) QUESTION 1 Pour négocier un nouveau contrat de location simple ou le renouveler, le bailleur […]

INTERPRÉTATION SIC-13 [adsenseyu1] Entités contrôlées en commun — apports non monétaires par des coentrepreneurs RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 16 Immobilisations corporelles – IAS 18 Produits des activités ordinaires – IAS 31 Participations dans des coentreprises QUESTION 1 IAS 31.48 se réfère à la fois aux apports […]

INTERPRÉTATION DE SIC-12 [adsenseyu1] Consolidation — entités ad hoc RÉFÉRENCES – IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs – IAS 19 Avantages du personnel – IAS 27 États financiers consolidés et individuels – IAS 32 Instruments financiers: présentation – IFRS 2 Paiement fondé sur des actions QUESTION 1 Une entité peut être créée […]