[adsenseyu1] PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION PRUDENTIEL — mod. 4986 — ou — MOD. 4986i — PRÉSENTATION L’état — mod. 4986 — ou — mod. 4986i — est un document de synthèse qui comporte la liste des entreprises incluses dans le périmètre de consolidation prudentiel, pour le calcul des différents ratios prudentiels auxquels sont soumis, sur base […]

[adsenseyu1] COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ — MOD. 4980 — PRÉSENTATION Le compte de résultat consolidé — mod. 4980 — (code document KS0) est un document de synthèse, établi conformément aux dispositions du règlement n° 2000-03 du Comité de la réglementation bancaire et financière, qui présente les charges et les produits enregistrés par l’ensemble des entreprises […]

[adsenseyu1] RISQUE DE CRÉDIT SUR ACTIFS FINANCIERS, ENGAGEMENTS DE PRÊT ET CONTRATS DE GARANTIE FINANCIÈRE — Mod. 4927i  —* PRÉSENTATION Le document — mod. 4927i — recense sur base consolidée : -    les instruments financiers qui répondent à la définition des encours douteux donnée par le règlement CRC 2002-03 relatif au traitement comptable du risque […]

PLUS OU MOINS VALUES LATENTES SUR DES ÉLÉMENTS D’ACTIF ET DE PASSIF ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR [adsenseyu1] — MOD. 4908i — PRÉSENTATION L’état — mod. 4908i — reprend les plus ou moins values latentes constatées sur certains postes d’actif et de passif. CONTENU Lignes Pour l’actif -    Les actifs financiers pour lesquels l’option d’évaluer […]

BILAN CONSOLIDÉ — mod. 4900 — [adsenseyu1] PRÉSENTATION Le bilan consolidé — mod. 4900 — (code document KA0) est un document de synthèse, établi conformément aux dispositions du règlement n° 2000-03 du Comité de la réglementation bancaire et financière, qui présente la situation de l’ensemble des entreprises dont les comptes sont inclus dans le champ […]

COMPTE DE RÉSULTAT PUBLIABLE [adsenseyu1] — mod. 4290 — PRÉSENTATION Le compte de résultat publiable — mod. 4290 — est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements assujettis, qui correspond au modèle type de compte de résultat que les établissements doivent établir et publier conformément aux dispositions du règlement n°  91-01 du Comité […]