PENSIONS LIVRÉES SUR TITRES, TITRES PRÊTÉS ET INSTRUMENTS CONDITIONNELS [adsenseyu1] — mod. 4017 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4017 – recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l’article 5 du règlement n° 89-07, les titres prêtés et les instruments conditionnels achetés ou vendus. CONTENU Les feuillets 1, 2, […]

OPÉRATIONS SUR TITRES DE TRANSACTION, OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS CONDITIONNELS, OPÉRATIONS DIVERSES, VALEURS IMMOBILISÉES [adsenseyu1] — mod. 4016 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4016 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations des classes 3 et 4. CONTENU Lignes Les lignes correspondent à la répartition des rubriques recensées dans la situation 4000 : opérations […]

OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE NON-RÉSIDENTE [adsenseyu1] — mod. 4015 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4015 – retrace, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec la clientèle non-résidente en distinguant la zone EMUM de la zone hors EMUM. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Lorsqu’il correspond à l’activité […]

OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE RÉSIDENTE [adsenseyu1] — mod. 4014 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4014 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle résidente qui sont enregistrées en classes 2, 4 et 5. La clientèle comprend la clientèle non financière, d’une part, la clientèle financière (OPCVM monétaires, OPCVM non monétaires, […]

OPÉRATIONS DE FINANCEMENT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT NON-RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4013 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4013 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations de financement réalisées avec les établissements de crédit non-résidents et enregistrées dans les classes 1, 3, 4 et 5. CONTENU Lignes Les lignes reprennent : -   […]

OPÉRATIONS DE FINANCEMENT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4012 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4012 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations de financement réalisées avec les établissements de crédit résidents et enregistrées dans les classes 1, 4 et 5. Les lignes créances douteuses et prêts subordonnés douteux […]