INDICATEUR D’ACTIVITÉ ACTIVITÉ SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUTRES ACTIFS POUR LE COMPTE DE TIERS [adsenseyu1] — mod. 4091 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4091 – retrace les opérations réalisées pour le compte de tiers au cours de l’exercice annuel. CONTENU Feuillet 1 Lignes * Les lignes du feuillet 1 détaillent la nature et […]

INDICATEUR D’ACTIVITÉ EFFECTIFS, RÉSEAU COMMERCIAL, NOMBRE DE COMPTES À LA CLIENTÈLE [adsenseyu1] — mod. 4090 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4090 – regroupe les données, arrêtées en fin d’année et évaluées en unités élémentaires, sur les effectifs, le réseau commercial entendu dans une acception large (guichets et divers correspondants avec lesquels l’établissement entretient des […]

RÉSULTAT DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS [adsenseyu1] — mod. 4085 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4085 – est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements et entreprises assujettis, qui retrace principalement les charges et les produits liés à leur activité de prestation de services d’investissement. CONTENU Les résultats des métiers du titre […]

AFFECTATION DU RÉSULTAT [adsenseyu1] — mod. 4084 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4084 – recense des éléments d’information sur la répartition du résultat décidée par l’organe compétent de l’établissement de crédit avant le 31 mai suivant l’arrêté des comptes annuels. CONTENU Lignes Elles fournissent : -    les éléments de calcul du résultat à affecter […]

RÉSULTAT DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME [adsenseyu1] — mod. 4081 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4081 – recense les résultats sur instruments financiers à terme lorsqu’ils sont réalisés ou enregistrés dans un compte transitoire (classe 3). CONTENU Lignes Les résultats sont distingués selon la catégorie de l’instrument financier (instruments de taux d’intérêt, […]

COMPTE DE RÉSULTAT [adsenseyu1] — mod. 4080 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4080 – est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements assujettis, qui retrace les charges et les produits liés à leur activité. CONTENU Le compte de résultat – mod. 4080 – reprend les charges supportées et les produits réalisés, qui […]