ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN (FINANCEMENT, GARANTIE) [adsenseyu1] — mod. 4122 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4122 – fournit des informations sur les engagements de financement et de garantie qui ne sont pas détaillées dans la situation -mod.4000. C’est un document complémentaire du document – mod. 4022 -, qui ne concerne que les établissements et entreprises […]

PORTEFEUILLE TITRES [adsenseyu1] — mod. 4120 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4120 – recense le portefeuille titres en distinguant différentes méthodes d’évaluation des titres et la nature des titres. C’est un document complémentaire du document – mod. 4020 – , qui ne concerne que les établissements qui exercent une activité dans deux zones géographiques […]

OPÉRATIONS SUR TITRES DE TRANSACTION, OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS CONDITIONNELS, OPÉRATIONS DIVERSES, VALEURS IMMOBILISÉES [adsenseyu1] — mod. 4116 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4116 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations des classes 3 et 4. C’est un document complémentaire du document – mod. 4016 -, qui ne concerne que les établissements et […]

SITUATION [adsenseyu1] — mod. 4100 — PRÉSENTATION La situation – mod. 4100 – est un document de synthèse, qui retrace par catégories d’opérations, soit l’activité exercée par les succursales implantées à l’étranger (4100  » activité étranger « ), soit l’activité réalisée dans l’ensemble des zones géographiques où un établissement est installé (4100  » toutes zones « ). […]

CONCOURS OCTROYÉS À LA CLIENTÈLE NON FINANCIÈRE [adsenseyu1] — mod. 4098 — PRÉSENTATION Le document — mod. 4098 – recense des informations sur les nouveaux concours octroyés, en euros et en devises  » in « , au cours du trimestre, assortis d’un taux (ou d’une marge) inférieur(e) au seuil déclaratif – défini ci-après au descriptif des […]

INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUTRES ACTIFS EN DÉPÔT [adsenseyu1] — mod. 4092 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4092 – retrace l’encours, aux dates d’arrêtés semestrielles, des instruments financiers et autres actifs en dépôt pour le compte de tiers. Les établissements de crédit ainsi que les entreprises d’investissement habilités par le Conseil des marchés financiers en […]