PROGRAMME DE TRAVAIL [adsenseyu1] CYCLE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES COMPTES CONCERNES : Immobilisations Dotations / Cessions Provisions Charges Autres (préciser) SEUIL DE SIGNIFICATION : ELEMENTS CLES ANALYSE CONTROLE INTERNE O N OBSERVATIONS Existe-t-il une procédure de suivi des immobilisations incorporelles acquises ? La politique de dépréciation des immobilisations incorporelle est-elle suffisamment documentée ? Est-elle correctement suivie ? Type d’erreurs relevées Conclusion : […]

PROGRAMME DE TRAVAIL [adsenseyu1] CYCLE IMMOBILISATIONS CORPORELLES COMPTES CONCERNES : Immobilisations Dotations / Cessions Locations, leasings, LOA Autres (préciser) SEUIL DE SIGNIFICATION : ELEMENTS CLES ANALYSE CONTROLE INTERNE O N OBSERVATIONS Existe-t-il un budget des investissements ? Est-il rapproché des investissements réalisés ? Existe-t-il des études préalables à l’acquisition des immobilisations ? Les factures d’immobilisations font-elles l’objet d’un classement […]

PROGRAMME DE TRAVAIL [adsenseyu1] CYCLE IMMOBILISATIONS FINANCIERES COMPTES CONCERNES : Immobilisations Dotations / Cessions Autres (préciser) SEUIL DE SIGNIFICATION : ELEMENTS CLES ANALYSE CONTROLE INTERNE O N OBSERVATIONS Existe-t-il une procédure de suivi des participations ? Existe-t-il une procédure de suivi des dépôts de garantie versés ? Existe-t-il une procédure de suivi des prêts, notamment prêts au personnel ou participation […]

PROGRAMME DE TRAVAIL [adsenseyu1] CYCLE CAPITAUX PROPRES COMPTES CONCERNES : Capital/Réserves/Report Résultat Subventions Provisions réglementées SEUIL DE SIGNIFICATION : ELEMENTS CLES ANALYSE CONTROLE INTERNE O N OBSERVATIONS Y a-t-il une procédure de transmission des informations entre le service juridique et le service comptable ? Y a-t-il une procédure d’autorisation pour toutes les opérations liées aux capitaux propres ? Type […]

QUESTIONNAIRE EVALUATION INVENTAIRE PHYSIQUE [adsenseyu1] DILIGENCES Fait par ou N/A ou O/S Ref Commentaires INFORMATIONS GENERALES Instructions écrites Des instructions écrites sont-elles prévues et transmises :-      aux responsables de l’inventaire ? -      au personnel d’exécution ? -      au commissaire aux comptes ? Couverture des lieux de stockage Le plan fourni déterminant les équipes de comptage […]

QUESTIONNAIRE SUR LE CONTROLE DE L’ANNEXE [adsenseyu1] Rappel : l’annexe est constituée d’informations ayant une importance significative nécessaires à l’obtention d’une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise (Code de commerce articles L.123-13 à L.123-21 et R 123-195 à R 123-198, PCG art. 531-1 et suivants). Il convient donc […]