OPÉRATIONS AVEC LE GROUPE [adsenseyu1] — mod. 4029 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4029 – recense, hors créances et dettes rattachées, les principales relations financières que l’établissement entretient avec les entités qui font partie du même groupe que lui. CONTENU Lignes Elles retracent certaines opérations des classes 1, 2, 3, 4, 5, et 9. […]

RÉPARTITION DES EMPLOIS, RESSOURCES ET ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN SELON LA DURÉE RESTANT À COURIR [adsenseyu1] — mod. 4028 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4028 – met en évidence différentes tranches de durée résiduelle des ressources, emplois et engagements de hors bilan ayant une échéance contractuelle. Lorsqu’il correspond à l’activité du réseau (cf.  » territorialité […]

PROVISIONS SUR CRÉANCES DOUTEUSES ET SUR ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN [adsenseyu1] — mod. 4027 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4027 – recense les provisions en euros et en devises sur créances douteuses et engagements de hors bilan. Les provisions en euros et en devises sont elles-mêmes ventilées selon la monnaie dans laquelle les créances douteuses […]

CRÉANCES IMPAYÉES [adsenseyu1] — mod. 4026 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4026 – recense les créances impayées qui sont des informations extraites des comptes d’origine. CONTENU Lignes Les créances impayées sont globalisées selon les grandes catégories d’opérations définies dans le plan de comptes : créances interbancaires (classe 1), créances sur la clientèle (classe 2), […]

OPÉRATIONS FERMES À TERME EN DEVISES [adsenseyu1] — mod. 4025 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4025 – ventile les opérations fermes à terme en devises, qui comprennent les opérations de change à terme et les opérations sur instruments financiers à terme de cours de change ; les établissements identifient les opérations traitées de gré […]

ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN [adsenseyu1] (instruments financiers à terme) — mod. 4023 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4023 – fournit des informations sur les engagements sur instruments financiers à terme qui ne sont pas détaillés dans la situation – mod. 4000 -. CONTENU Lignes Elles correspondent à différentes catégories d’engagements sur instruments financiers à terme […]