OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE NON-RÉSIDENTE [adsenseyu1] — mod. 4015 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4015 – retrace, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec la clientèle non-résidente en distinguant la zone EMUM de la zone hors EMUM. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Lorsqu’il correspond à l’activité […]
Lire l'articleOPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE RÉSIDENTE [adsenseyu1] — mod. 4014 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4014 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle résidente qui sont enregistrées en classes 2, 4 et 5. La clientèle comprend la clientèle non financière, d’une part, la clientèle financière (OPCVM monétaires, OPCVM non monétaires, […]
Lire l'articleOPÉRATIONS DE FINANCEMENT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT NON-RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4013 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4013 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations de financement réalisées avec les établissements de crédit non-résidents et enregistrées dans les classes 1, 3, 4 et 5. CONTENU Lignes Les lignes reprennent : -  […]
Lire l'articleOPÉRATIONS DE FINANCEMENT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4012 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4012 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations de financement réalisées avec les établissements de crédit résidents et enregistrées dans les classes 1, 4 et 5. Les lignes créances douteuses et prêts subordonnés douteux […]
Lire l'articleOPÉRATIONS SELON LES FAMILLES DE DEVISES [adsenseyu1] — mod. 4011 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4011 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut, ventilées selon plusieurs familles de devises. Par exception, les créances douteuses sont servies […]
Lire l'articleOPÉRATIONS AVEC LES AGENTS NON-RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4010 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4010 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec les agents non-résidents y compris les créances douteuses pour leur montant brut. CONTENU Les feuillets 1 et 2 concernent les opérations avec les agents non-résidents EMUM. Les feuillets […]
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