ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN ET MÉCANISME DE GARANTIE DES CAUTIONS [adsenseyu1] — mod. 4022 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4022 – fournit des informations sur les engagements de financement et de garantie qui ne sont pas détaillées dans la situation – mod.4000 -. CONTENU Lignes Elles correspondent à différentes catégories d’engagements de financement et de […]

PROVISIONS, CAPITAUX PROPRES ET ASSIMILÉES [adsenseyu1] — mod. 4021 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4021 – recense les fonds investis dans l’établissement de crédit de façon permanente ou durable et les différentes catégories de provisions. CONTENU Lignes Elles correspondent aux rubriques de la classe 5 du plan de comptes et à une rubrique de […]

PORTEFEUILLE TITRES (ANNUEL) [adsenseyu1] — mod. 4020 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4020 – recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres en distinguant différentes méthodes d’évaluation des titres, la nature des titres, la catégorie de l’émetteur, l’admission à la cote d’une bourse de valeurs. CONTENU Lignes Les titres en portefeuille sont ventilés […]

PORTEFEUILLE TITRES ET TITRES ÉMIS [adsenseyu1] — mod. 4018 — PRÉSENTATION Le document, – mod. 4018 – recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres et les titres émis. Les titres de placement et les titres de l’activité de portefeuille, les titres d’investissement le cas échéant, les parts dans les entreprises liées, les titres […]

PENSIONS LIVRÉES SUR TITRES, TITRES PRÊTÉS ET INSTRUMENTS CONDITIONNELS [adsenseyu1] — mod. 4017 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4017 – recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l’article 5 du règlement n° 89-07, les titres prêtés et les instruments conditionnels achetés ou vendus. CONTENU Les feuillets 1, 2, […]

OPÉRATIONS SUR TITRES DE TRANSACTION, OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS CONDITIONNELS, OPÉRATIONS DIVERSES, VALEURS IMMOBILISÉES [adsenseyu1] — mod. 4016 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4016 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations des classes 3 et 4. CONTENU Lignes Les lignes correspondent à la répartition des rubriques recensées dans la situation 4000 : opérations […]