OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE RÉSIDENTE [adsenseyu1] — mod. 4014 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4014 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle résidente qui sont enregistrées en classes 2, 4 et 5. La clientèle comprend la clientèle non financière, d’une part, la clientèle financière (OPCVM monétaires, OPCVM non monétaires, […]

OPÉRATIONS DE FINANCEMENT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT NON-RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4013 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4013 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations de financement réalisées avec les établissements de crédit non-résidents et enregistrées dans les classes 1, 3, 4 et 5. CONTENU Lignes Les lignes reprennent : -   […]

OPÉRATIONS DE FINANCEMENT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4012 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4012 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations de financement réalisées avec les établissements de crédit résidents et enregistrées dans les classes 1, 4 et 5. Les lignes créances douteuses et prêts subordonnés douteux […]

OPÉRATIONS SELON LES FAMILLES DE DEVISES [adsenseyu1] — mod. 4011 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4011 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut, ventilées selon plusieurs familles de devises. Par exception, les créances douteuses sont servies […]

OPÉRATIONS AVEC LES AGENTS NON-RÉSIDENTS [adsenseyu1] — mod. 4010 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4010 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec les agents non-résidents y compris les créances douteuses pour leur montant brut. CONTENU Les feuillets 1 et 2 concernent les opérations avec les agents non-résidents EMUM. Les feuillets […]

SITUATION TERRITORIALE [adsenseyu1] — mod. 4000 — PRÉSENTATION La situation – mod. 4000 – est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements assujettis, qui retrace leur activité par catégories d’opérations. Elle est complétée par des tableaux annexes, qui ventilent par attributs les données figurant dans cet état. CONTENU Lignes Les postes d’actif, de […]