RÉPARTITION DES EMPLOIS, RESSOURCES ET ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN SELON LA DURÉE RESTANT À COURIR [adsenseyu1] — mod. 4028 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4028 – met en évidence différentes tranches de durée résiduelle des ressources, emplois et engagements de hors bilan ayant une échéance contractuelle. Lorsqu’il correspond à l’activité du réseau (cf.  » territorialité […]

PROVISIONS SUR CRÉANCES DOUTEUSES ET SUR ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN [adsenseyu1] — mod. 4027 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4027 – recense les provisions en euros et en devises sur créances douteuses et engagements de hors bilan. Les provisions en euros et en devises sont elles-mêmes ventilées selon la monnaie dans laquelle les créances douteuses […]

CRÉANCES IMPAYÉES [adsenseyu1] — mod. 4026 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4026 – recense les créances impayées qui sont des informations extraites des comptes d’origine. CONTENU Lignes Les créances impayées sont globalisées selon les grandes catégories d’opérations définies dans le plan de comptes : créances interbancaires (classe 1), créances sur la clientèle (classe 2), […]

OPÉRATIONS FERMES À TERME EN DEVISES [adsenseyu1] — mod. 4025 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4025 – ventile les opérations fermes à terme en devises, qui comprennent les opérations de change à terme et les opérations sur instruments financiers à terme de cours de change ; les établissements identifient les opérations traitées de gré […]

ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN [adsenseyu1] (instruments financiers à terme) — mod. 4023 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4023 – fournit des informations sur les engagements sur instruments financiers à terme qui ne sont pas détaillés dans la situation – mod. 4000 -. CONTENU Lignes Elles correspondent à différentes catégories d’engagements sur instruments financiers à terme […]

ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN ET MÉCANISME DE GARANTIE DES CAUTIONS [adsenseyu1] — mod. 4022 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4022 – fournit des informations sur les engagements de financement et de garantie qui ne sont pas détaillées dans la situation – mod.4000 -. CONTENU Lignes Elles correspondent à différentes catégories d’engagements de financement et de […]