AFFECTATION DU RÉSULTAT [adsenseyu1] — mod. 4084 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4084 – recense des éléments d’information sur la répartition du résultat décidée par l’organe compétent de l’établissement de crédit avant le 31 mai suivant l’arrêté des comptes annuels. CONTENU Lignes Elles fournissent : -    les éléments de calcul du résultat à affecter […]

RÉSULTAT DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME [adsenseyu1] — mod. 4081 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4081 – recense les résultats sur instruments financiers à terme lorsqu’ils sont réalisés ou enregistrés dans un compte transitoire (classe 3). CONTENU Lignes Les résultats sont distingués selon la catégorie de l’instrument financier (instruments de taux d’intérêt, […]

COMPTE DE RÉSULTAT [adsenseyu1] — mod. 4080 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4080 – est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements assujettis, qui retrace les charges et les produits liés à leur activité. CONTENU Le compte de résultat – mod. 4080 – reprend les charges supportées et les produits réalisés, qui […]

INFORMATIONS DIVERSES [adsenseyu1] —  mod. 4037  — PRÉSENTATION Le document — mod. 4037 — fournit des informations diverses sur les établissements assujettis au système de remise « simplifié allégé ». CONTENU Lignes Elles correspondent à différentes catégories d’opérations : –    Les différentes catégories de titres détenus par l’établissement ; –    Les comptes de négociation et […]

OPÉRATIONS DE CRÉDIT ENTREPRISE D’INVESTISSEMENT [adsenseyu1] — mod. 4036 — PRÉSENTATION Le document -mod. 4036- recense les opérations de crédit réalisées dans le cadre du règlement n° 98-05 du Comité de la réglementation bancaire et financière (CRBF). En application de ce texte, ces crédits ne peuvent être accordés que pour permettre à un investisseur d’effectuer […]

ORDRES STIPULÉS À RÈGLEMENT-LIVRAISON DIFFÉRÉ ET CRÉDITS AFFECTÉS À L’ACQUISITION D’INSTRUMENTS FINANCIERS [adsenseyu1] — Mod. 4035 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4035 – recense les opérations sur titres stipulées à règlement-livraison différé (SRD) et les crédits affectés à l’acquisition d’instruments financiers. Le document ne comprend pas les ordres SRD que l’établissement remettant a passés […]