INDICATEUR D’ACTIVITÉ ACTIVITÉ SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUTRES ACTIFS POUR LE COMPTE DE TIERS [adsenseyu1] — mod. 4191 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4191 – retrace les opérations réalisées pour le compte de tiers au cours de l’exercice annuel. C’est un document complémentaire du document – mod. 4091 -, qui ne concerne que […]

RÉSULTATS DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS [adsenseyu1] — mod. 4185 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4185 – est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements assujettis, qui retrace principalement les charges et les produits liés à leur activité de prestation de services d’investissement. C’est un document complémentaire du document – mod. 4085 […]

COMPTE DE RÉSULTAT [adsenseyu1] — mod. 4180 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4180 – est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements assujettis, qui retrace les charges et les produits liés soit à l’activité des succursales implantées à l’étranger (4180  » étranger « ), soit à l’activité réalisée pour l’ensemble des zones géographiques […]

ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX ET PROVISIONS GÉNÉRALES [adsenseyu1] — Mod. 4132 — et — Mod. 4132-1 — PRÉSENTATION Les documents —  mod. 4132  — et —  mod. 4132-1  — recensent les provisions générales constituées pour couvrir des engagements se rapportant à un groupe de pays indifférenciés. CONTENU DE L’ÉTAT —  MOD. 4132 — Feuillet 1 Les établissements […]

ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX — RISQUE DE MARCHÉ [adsenseyu1] — mod. 4131 — et — mod. 4131-1 — PRÉSENTATION Les documents — mod. 4131 — et — mod. 4131-1 — recensent la part des risques de marché portés par un établissement qui est liée à des sous-jacents en rapport avec des contreparties résidant à l’étranger ou dont […]

RISQUE DE CRÉDIT LIÉ À L’ACTIVITÉ INTERNATIONALE [adsenseyu1] — mod. 4130i — et — mod. 4130i1 — PRÉSENTATION Les documents — mod. 4130i — et — mod. 4130i1 — recensent sur base consolidée l’exposition d’un groupe au risque de crédit du fait d’instruments financiers dont les contreparties résident à l’étranger ou dont la bonne fin […]