SITUATION [adsenseyu1] — mod. 4100 — PRÉSENTATION La situation – mod. 4100 – est un document de synthèse, qui retrace par catégories d’opérations, soit l’activité exercée par les succursales implantées à l’étranger (4100  » activité étranger « ), soit l’activité réalisée dans l’ensemble des zones géographiques où un établissement est installé (4100  » toutes zones « ). […]

CONCOURS OCTROYÉS À LA CLIENTÈLE NON FINANCIÈRE [adsenseyu1] — mod. 4098 — PRÉSENTATION Le document — mod. 4098 – recense des informations sur les nouveaux concours octroyés, en euros et en devises  » in « , au cours du trimestre, assortis d’un taux (ou d’une marge) inférieur(e) au seuil déclaratif – défini ci-après au descriptif des […]

INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUTRES ACTIFS EN DÉPÔT [adsenseyu1] — mod. 4092 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4092 – retrace l’encours, aux dates d’arrêtés semestrielles, des instruments financiers et autres actifs en dépôt pour le compte de tiers. Les établissements de crédit ainsi que les entreprises d’investissement habilités par le Conseil des marchés financiers en […]

INDICATEUR D’ACTIVITÉ ACTIVITÉ SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUTRES ACTIFS POUR LE COMPTE DE TIERS [adsenseyu1] — mod. 4091 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4091 – retrace les opérations réalisées pour le compte de tiers au cours de l’exercice annuel. CONTENU Feuillet 1 Lignes * Les lignes du feuillet 1 détaillent la nature et […]

INDICATEUR D’ACTIVITÉ EFFECTIFS, RÉSEAU COMMERCIAL, NOMBRE DE COMPTES À LA CLIENTÈLE [adsenseyu1] — mod. 4090 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4090 – regroupe les données, arrêtées en fin d’année et évaluées en unités élémentaires, sur les effectifs, le réseau commercial entendu dans une acception large (guichets et divers correspondants avec lesquels l’établissement entretient des […]

RÉSULTAT DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS [adsenseyu1] — mod. 4085 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4085 – est un document de synthèse, commun à l’ensemble des établissements et entreprises assujettis, qui retrace principalement les charges et les produits liés à leur activité de prestation de services d’investissement. CONTENU Les résultats des métiers du titre […]