PROVISIONS, CAPITAUX PROPRES ET ASSIMILÉES [adsenseyu1] — mod. 4021 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4021 – recense les fonds investis dans l’établissement de crédit de façon permanente ou durable et les différentes catégories de provisions. CONTENU Lignes Elles correspondent aux rubriques de la classe 5 du plan de comptes et à une rubrique de […]

PORTEFEUILLE TITRES (ANNUEL) [adsenseyu1] — mod. 4020 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4020 – recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres en distinguant différentes méthodes d’évaluation des titres, la nature des titres, la catégorie de l’émetteur, l’admission à la cote d’une bourse de valeurs. CONTENU Lignes Les titres en portefeuille sont ventilés […]

PORTEFEUILLE TITRES ET TITRES ÉMIS [adsenseyu1] — mod. 4018 — PRÉSENTATION Le document, – mod. 4018 – recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres et les titres émis. Les titres de placement et les titres de l’activité de portefeuille, les titres d’investissement le cas échéant, les parts dans les entreprises liées, les titres […]

PENSIONS LIVRÉES SUR TITRES, TITRES PRÊTÉS ET INSTRUMENTS CONDITIONNELS [adsenseyu1] — mod. 4017 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4017 – recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l’article 5 du règlement n° 89-07, les titres prêtés et les instruments conditionnels achetés ou vendus. CONTENU Les feuillets 1, 2, […]

OPÉRATIONS SUR TITRES DE TRANSACTION, OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS CONDITIONNELS, OPÉRATIONS DIVERSES, VALEURS IMMOBILISÉES [adsenseyu1] — mod. 4016 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4016 – recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations des classes 3 et 4. CONTENU Lignes Les lignes correspondent à la répartition des rubriques recensées dans la situation 4000 : opérations […]

OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE NON-RÉSIDENTE [adsenseyu1] — mod. 4015 — PRÉSENTATION Le document – mod. 4015 – retrace, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec la clientèle non-résidente en distinguant la zone EMUM de la zone hors EMUM. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Lorsqu’il correspond à l’activité […]