[adsenseyu1] 448. – Section 8 Comptes spéciaux (Classe 8) 448/80. ENGAGEMENTS Les comptes d’engagements enregistrent des droits et obligations susceptibles de modifier le montant ou la consistance du patrimoine de l’entité. Les effets des droits et obligations sur le montant ou la consistance du patrimoine sont subordonnés à la réalisation de conditions ou d’opérations ultérieures. […]

[adsenseyu1] 447. – Section 7 Comptes de produits (Classe 7) (Règlement n°2005-09 du CRC) Les produits d’exploitation normale et courante sont enregistrés dans les comptes 70 « Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises », 71 « Production stockée (ou déstockage) », 72 « Production immobilisée », 74 « Subventions d’exploitation » et 75 […]

[adsenseyu1] 446. – Section 6 Comptes de charges (Classe 6) Les charges d’exploitation normale et courante sont enregistrées sous les comptes 60 « Achats », 61/62 « Autres charges externes », 63 « Impôts, taxes et versements assimilés », 64 « Charges de personnel » et 65 « Autres charges de gestion courante ». Les […]

[adsenseyu1] 445. – Section 5 Comptes financiers (Classe 5) 445/50. VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT Le compte 502 « Actions propres » est débité au moment du rachat par une société de ses propres actions, lorsque cette opération a explicitement pour objet soit la régularisation des cours de bourse, soit l’attribution des titres à des salariés. […]

[adsenseyu1] 444. – Section 4 Comptes de tiers (Classe 4) Les comptes de tiers, notamment le compte 40 « Fournisseurs et comptes rattachés » et le compte 41 « Clients et comptes rattachés », peuvent être subdivisés pour identifier : • les transactions avec clause de réserve de propriété ; • les dettes et créances […]

[adsenseyu1] 443. – Section 3 Comptes de stocks et en-cours (Classe 3) Les entités établissent la nomenclature qui correspond le mieux à leurs besoins internes de gestion. Il est recommandé que les entités établissent cette nomenclature en se référant à la nomenclature des activités françaises, de telle sorte qu’à son niveau le plus regroupé la […]