Concierges et employés d'immeubles
Concierges et employés d'immeubles
1600
Cette rubrique est consacrée aux concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation. Ceux-ci sont soumis à un statut spécial fixé par les articles L 771-1 s. et R 771-1 s. du Code du travail et relèvent...
Employés de maison
Employés de maison
Définition
4200
Le Code du travail définit un statut spécifique à l'intention des employés de maison, entendus comme des salariés occupés par des particuliers à des travaux domestiques (C. trav. art. L 772-1).
Pour sa part, ...
Journaliste
Journalistes
5550
Le statut social des journalistes présente quelques particularités, tant au regard de leur régime de travail que de leur protection sociale.
I. Statut des journalistes professionnels
5551
...
Représentants de commerce VRP
Représentants de commerce
7600
L'activité de représentant de commerce n'est pas définie par la loi. Selon la jurisprudence, elle consiste à prospecter la clientèle pour le compte d'une ou plusieurs entreprises en vue de prendre les commandes.
L...
Travail à domicile et télétravail
Travail à domicile et télétravail
8800
La réglementation du travail à domicile par le Code du travail est très ancienne.
Plus récemment, le développement des technologies de l'information et de la communication a amené les partenaires sociaux e...
